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Editeur

 (informations sur la personne morale) :

HAUTS DE FRANCE ADDICTIONS
Siège social : 235 Av. de la Recherche Entrée B, 3ème étage, 59120 Loos, France

Téléphone +33 3 20 21 06 05 – email : contact@hautsdefrance-addictions.org

Le directeur de la publication est Christian ben lakhdar

Hébergement (les conditions d’hébergement)
OVH – SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Textes de référence :
Code de la consommation : articles L111-1 à L111-7
Code de la consommation : articles R111-1 et R 111-2
Obligation d’information précontractuelle
Article 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : article 6